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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Toulousaine des Farines
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La Mie'nutie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Mie'nutie
Toulousaine des Farines, SA

Numéro de dépôt :
3911478
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/04/2022
La Mie\'nutie de Toulousaine des Farines

Présentation de la marque La Mie'nutie

Déposée le 6 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) Toulousaine des Farines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Mie'nutie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Toulousaine des Farines domicilié(e) ZI de Truilhas - 11590 - Salleles d'Aude - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 300 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toulousaine des Farines, Mlle Anaïs Bernabé domicilié(e) ZI de Truilhas - 11590 - Salleles d'Aude - France.

La marque La Mie'nutie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Mie'nutie est expirée depuis le 6 avril 2022.

Toulousaine des Farines a également déposé les autres marques suivantes : EPILEGE , Epi'méleia


Toulousaine des Farines, SA - ZI de Truilhas - 11590 - Salleles d'Aude - France - SIREN 398300285


Toulousaine des Farines, Mlle Anaïs Bernabé - ZI de Truilhas - 11590 - Salleles d'Aude - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

Formation.